MENTIONS LÉGALES

DIRECTION ÉDITORIALE

Pôle2com est un groupement de 3 sociétés :
MURIELLE GSTALDER  I  KEZACO STUDIO  I  DSG PRODUCTION

 

CRÉATION GRAPHIQUE, DÉVELOPPEMENT & RÉFÉRENCEMENT

MURIELLE GSTALDER  I  KEZACO STUDIO  I  DSG PRODUCTION

 

HÉBERGEMENT

1and1.fr

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La présentation et chacun des éléments apparaissant sur le site pole2com.com sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à l’auteur ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

 

Aucun élément composant le site pole2com.com ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de l’auteur.

 

Les logos, images et marques ou tout autre élément relatifs aux autres sociétés cités ou utilisés sur le site pole2com.com sont la propriété respective de leurs auteurs.

Toute représentation totale ou partielle du Site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de L’auteur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L’auteur se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle. Vous pouvez placer sur votre site, blog, ou réseau social un lien vers le site pole2com.com et pouvez également citer des passages du site pole2com.com conformément à l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle en respectant la condition suivante Article L.122-5 alinéa 3 : La source doit être mentionnée avec un lien vers www.pole2com.com.

 

DONNÉES FORMULAIRES

Les informations recueillies dans les formulaires ne seront utilisées qu’à des fins de gestion et pourront donner lieu à exercice de droit d’accès dans les conditions prévues par la loi 78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.

 

CRÉDITS PHOTOS

©Vincent Moncorgé - ©Kezaco Studio - ©Murielle Gstalder - ©DSG Production - ©fotolia.com